PP 1146/88/9 Archives "caisse de retraite", 2004.09.21-2006.12.05 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1146/88/9
Titre:Archives "caisse de retraite"
Dates:21 septembre 2004 - 5 décembre 2006
Période de création:21/09/2004 - 05/12/2006
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient les pièces relatives au transfert et à l'élimination d'archives liées aux caisses de pension des collaborateurs de BPSA : décomptes d'heures et de coûts, ordres de transport et d'élimination et correspondances.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1442662
 

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