PP 1191/13 Procès-verbaux des séances du comité, 1974-1991 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1191/13
Titre:Procès-verbaux des séances du comité
Dates:1974-1991
Période de création:1974 - 1991
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient notamment:
- Listes des membres du comités;
- Séance du comité GPE-VD, du lundi 6 novembre 1978;
- Organisation d'une "Farce du 1er avril aux bétonneurs" relative à la votation dit "Trèfle à trois", datant de 1990.
Procès-verbauxl de séances du comité du GPE-Vaud:
- du 29 février 1988;
- du 22 aout 1988;
- du 28 novembre 1988;
- du 13 février 1989;
- du 13 mars 1989;
- du 17 avril 1989;
- du 1 mai 1989;
- du 29 mai 1989;
- du 1er juin 1989;
- du 19 juin 1989;
- du 12 septembre 1989;
- du 3 octobre 1989;
- du 11 décembre 1989;
- du 14 décembre 1989;
- du 11 juin 1990;
- du 20 aout 1990;
- du 24 septembre 1990;
- du 25 octobre 1990;
- Rapport au comité directeur sur les droits politiques des étrangers dans le canton de Vaud (doc. interne, 31 janvier 1990);
- du 22 novembre 1990;
- du 20 décembre 1990;
- du 21 janvier 1991;
- du 11 février 1991;
- du 18 mars 1991;
- du 15 avril 1991;
- du 29 avril 1991;
- du 6 mai 1991;
- du 3 juin 1991.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1439896
 

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