PP 1191/13-16 Comité, 1974-2006 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1191/13-16
Titre:Comité
Dates:1974-2006
Période de création:1974 - 2006
Niveau:Dossier
Importance matérielle:4 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient les procès-verbaux, les rapports d'assemblées, les rapports d'activités, les listes de membres et de présence et la documentation annexes relatives au comité cantonal du groupement pour la protection de l'environnement.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1439840
 

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