N 11 A 2010/1/1 Caisse intercommunale de pensions, 2010.01-2010.12 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 11 A 2010/1/1
Titre:Caisse intercommunale de pensions
Dates:2010
Période de création:01/2010 - 12/2010
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant, autorisation nécessaire de la Fondation du château de Chillon.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1432257
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises