N 11 B 2/2005/4 Procès-verbal de la séance du 29 septembre 2005 et annexes, 2005.01-2005.12 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 11 B 2/2005/4
Titre:Procès-verbal de la séance du 29 septembre 2005 et annexes
Dates:2005
Période de création:01/2005 - 12/2005
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Vue d'ensemble des investissements stratégiques, au 11 juillet 2005;
- Projets d'investissement 2005-2010, mars 2005.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant, autorisation nécessaire de la Fondation du château de Chillon.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1431703
 

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