C XXI 66 Extrait d'un réglement et tarification, 1450-1550 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:C XXI 66
Cotes anciennes:C XXI 55
Titre:Extrait d'un réglement et tarification
Dates:XVe-XVIe siècle
Période de création:1450 - 1550
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 cahier dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Concerne par petits chapitres la tarification des actes scellés, des écritures administratives et publiques, y compris les gages des procureurs et notaires. la 2e partie comprend le "Prologue" du "Livre V" avec des chapitres sur le statut des seigneurs (en l'occurrence les ducs et leur cuché), des barons, puis des bannerets (ce dernier coupé dès le premier paragraphe).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Latin
Caractéristiques matérielles:Cahier folioté et annoté à l'encre rouge. Le foliotage comprend les folios 186 à 189, puis reprend de 194 à 197. Il manque donc un cahier interne.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1417815
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises