PP 1159/11 Copie de réponses de Barrellet, produites au Greffe contre Penthalaz, 1777.01.30 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1159/11
Titre:Copie de réponses de Barrellet, produites au Greffe contre Penthalaz
Dates:30 janvier 1777
Période de création:30/01/1777
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:2 cahiers dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le meunier Barrellet intente un procès contre la Demande que lui forme l'honorable Communauté de Penthalaz au sujet du four banal. Ce dossier s'appuie sur la prononciation de 1575 en original, en caractères plus lisibles et reconnaissances prêtées en 1641, dossier accompagnant ce procès.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Voir également PP 1159/62.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1407410
 

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