K XX l Office des poursuites et faillites de Moudon, 1111.11.11 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XX l
Titre:Office des poursuites et faillites de Moudon
Dates:Début 20e siècle
Période de création:11/11/1111
Niveau:Fonds
Mètres linéaires:0,00

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Office des poursuites et faillites de Moudon
Modalités d'entrée:Versement à une date inconnue
Date d'entrée:11/11/1111

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Aucun contenu : les documents originellement identifiés par cette cote ont été éliminés le 13 août 2004.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable sous cette cote. Voir "Contenu".
Langue:-

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Versement entièrement éliminé le 13 août 2004 car il ne contenait que quelques documents administratifs sans intérêt historique.
 

Descripteurs

Entrées:  MOUDON. OFFICE DES POURSUITES ET FAILLITES (Personnes\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=14034
 

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