P 1000/429 Grosse de la rénovation du bailliage de Moudon faite en l'année 1662, 1662-1666 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P 1000/429
Titre:Grosse de la rénovation du bailliage de Moudon faite en l'année 1662
Dates:1662 - 1666
Période de création:1662 - 1666
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 volume dans 1 chemise cartonnée

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Grosse de la rénovation générale de tout le bailliage de Moudon stipulée en l'année 1662.
Répertoire des reconnaissances générales du présent livre:
- Préface et observations
- Reconnaissance générale de
- Lucens;
- Cremin;
- Henniez;
- Seigneux;
- O[u]lens;
- Villars-le Comte;
- Prevonloup;
- Lovatens;
- Dompierre sur Lucens;
- Curtilles;
- Sarzens;
- Chesalles-sur-Moudon;
- Demoret;
- Moudon;
- Convention avec ladite ville de Moudon;
- Thierrens;
- Champtauroz;
- Montpreveyres;
- Neyrieux;
- Vicherens (sic), la Raspaz et Sarrendens;
- Villarzel l'Evêque;
- Sédeilles;
- Cerniaz;
- Villard-Bramard
- Granges;
- Ogens;
- Combremont-le-Petit;
- Penay;
- Bolens;
- Hermenges (sic) (=Hermenches);
- Chavannes-sur-Moudon;
- Corcelles le Jorat;
- Treytorrens;
- Villars-Mendraz;
- Villars-Tiercelin;
- Froideville (=Frey de Ville);
- "Lustriez" (=Lutry);
- Villette.
En fin de volume se trouve une requête de la communauté de Demoret, présentée à leurs excellence le 6 janvier 1666 demandant le pardon de leurs Excellences au sujet des mésintelligences et non paiement des taxes dues par cette grosse.
La page de couverture est annotée "Cette rénovation n'ayant pu subsister et sur les plaintes des communautés et particuliers intéressés, les sieurs commissaires Viret et Grenier ont réparé et corrigé les [mot illisible] par une autre rénovation en meilleure forme qu'ils ont faite et rendue à Leurs Excellences en l'an 1680, et mise en leurs archives par moi Dubois."

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:1 volume
Instruments de recherche:Répertoire en début de volume.

Zone des notes

Notes:Don de Charles-Antoine Subilia, décédé le 2 mars 2022, remis par son épouse Marie Moulin Subilia le 30 mars 2022. Ce document est une grosse de reconnaissances du baillage de Moudon, voir également le plan de classement des ACV dans la partie Fn.

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Ce document a été inventorié par Raphaël Berthoud le 30 mars 2022.
 

Descripteurs

Entrées:  [grosse de reconnaissances foncières] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  Moudon (Suisse, bailliage, VD) (Lieux\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1399687
 

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