PP 1131/432 Acte de vente par Caroline et Louis-Victor de Sybourg (34) à MM. Barbaud, Chatard et Simon, 1838.07.02-1838.10.03 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1131/432
Titre:Acte de vente par Caroline et Louis-Victor de Sybourg (34) à MM. Barbaud, Chatard et Simon
Dates:2 juillet 1838 - 3 octobre 1838
Période de création:02/07/1838 - 03/10/1838
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 pièces dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Copie de l'acte de vente du 3 octobre 1838 du domaine de Mornex par Ferdinand Janot, fondé de pouvoir de Caroline et Louis-Victor de Sybourg, aux acquéreurs Victor Barbaud, Jean-Baptiste Chatard et Édouard Simon, avec le consentement d'Auguste Forel (24). Cet acte est dressé par le notaire François Bouchet à St-Julien.
- Copie du 3 août 1838 de la procuration du 2 juillet 1838 de Caroline de Sybourg et Louis-Victor de Sybourg à Jean Charles Ferdinand Janot pour la vente du domaine de Mornex.
- Condition de vente du 21 juin 1838 du domaine de Mornex par Ferdinand Janot.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  JANOT (JEAN CHARLES FERDINAND, NOTAIRE A GENEVE, 1783-1862) (Personnes\J)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1373589
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises