PP 1129/695-703 Procès-verbaux, assemblée générale, 2009.01.01-2009.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1129/695-703
Titre:Procès-verbaux, assemblée générale
Dates:2009
Période de création:01/01/2009 - 31/12/2009
Niveau:Dossier
Importance matérielle:9 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux des séances du Comité ainsi que de l'assemblée générale. Documents liés à l'assemblée générale.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1368730
 

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