PP 1129/587-592 Procès-verbaux, assemblée générale, 2004.01.01-2004.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1129/587-592
Titre:Procès-verbaux, assemblée générale
Dates:2004
Période de création:01/01/2004 - 31/12/2004
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:6 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux des séances du Comité ainsi que de l'assemblée générale. Documents liés à l'assemblée générale.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1368589
 

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