PP 1129/566-569 Procès-verbaux, assemblée générale, 2003.01.01-2003.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1129/566-569
Titre:Procès-verbaux, assemblée générale
Dates:2003
Période de création:01/01/2003 - 31/12/2003
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:4 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux des séances du Comité ainsi que de l'assemblée générale. Documents liés à l'assemblée générale.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1368561
 

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