PP 1129/207-222 Séances, 1991.01.01-1991.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1129/207-222
Titre:Séances
Dates:1991
Période de création:01/01/1991 - 31/12/1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:16 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents liés aux séances de Comité et aux assemblées.
- Convocations, ordres du jour
- Procès-verbaux, assemblée générale

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1368123
 

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