PP 909/2 Statuts, 1997.06.18-2002.06.05 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 909/2
Titre:Statuts
Dates:1997-2002
Période de création:18/06/1997 - 05/06/2002
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:2 versions de dates différentes des statuts;
Première : 10 articles : statuts adoptés en Assemblée générale le 18 juin 1997 à Yverdon-les-Bains; points-clés : nature et esprit de la NSH, organes, vérificateurs des comptes, ressources.
Seconde : 10 articles : état des statuts au 5 juin 2002 avec notamment remaniées la définition de la composition du groupe Vaud ainsi que la composition du comité et ses compétences.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [statuts] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=135901
 

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