PP 1125/641 Attribution du titre de Vice-Président, 2005.05.12-2007.02.06 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1125/641
Titre:Attribution du titre de Vice-Président
Dates:6 février 2007
Période de création:12/05/2005 - 06/02/2007
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procédure définitive adoptée le 1 février 2007 pour l'octroi du titre de Vice-Président à un Membre du CICR lors d'une mission, en complément d'un texte du 12 mai 2005.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultables avant 2080.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1356291
 

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