PP 1125/1248-1307 Fondations, 1936.03.02-2020.03.31 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1125/1248-1307
Cote de gestion:T 628/134
Titre:Fondations
Dates:2 mars 1936 - 31 mars 2020
Période de création:02/03/1936 - 31/03/2020
Niveau:Sous-fonds
Importance matérielle:37 enveloppes, 10 reliures pour documents perforés, 9 chemises cartonnées, 4 pièces physiques

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après 2040; auparavant, autorisation écrite du donateur.
Langue:Anglais; Arabe; Chinois; Espagnol; Français; Polonais; Russe
 

Descripteurs

Entrées:  fondation (droit public) (Matières\F)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1355650
 

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