PP 1123/294 Organisation, 1993.01.01-1996.12.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1123/294
Titre:Organisation
Dates:1993 - 1996
Période de création:01/01/1993 - 30/12/1996
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 reliures pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Association vaudoise de soutien à l'initiative du 3 mars. A l'origine, un classeur réparti en plusieurs sections :
- Statuts et assemblées générales. Simone Chapuis-Bischof signe le document officiel adopté lors de l'assemblée constitutive du 14 juin 1993. Le procès-verbal de l'assemblée générale du 18 mars 1996 se termine par l'annonce de la conférence d'Anne-Catherine Lyon, spécialiste de droit européen sur "Les quotas mal cotés". Procès-verbaux et convocations des années 1994 et 1996. Perles recueillies lors de la récolte de signatures pour l'initiative du 3 mars. Slogan "le 12 mars 2000, saisissez la chance de la parité et votez oui à l'initiative des quotas".
- Comptes ;
- Comité : convocations, procès-verbaux, liste des membres ;
- Circulaires ;
- Bulletins ;
- Presse.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Allemand; Français; Italien
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1355387
 

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