PP 1121/683 Dépôt de marque CML Pénélope, 1946.08.26-1997.04.25 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1121/683
Titre:Dépôt de marque CML Pénélope
Dates:26 août 1946 - 25 avril 1997
Période de création:26/08/1946 - 25/04/1997
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Onglet archives:
- Extrait du registre des dessins et modèles industriels
- Attestation de l'enregistrement de la marque suisse numéro 99298, Bureau fédéral de la propriété intellectuelle
- Demande de dépôt dessins et modèles industriels
- Divers demandes de dépôts de dessins ou modèles industriels. Ces demandes sont pour des brevets concernant les puzzles de La Manufacture
- Onglet Clinique Manufacture Leysin : renouvellement de la marque Clinique Manufacture Leysin (CML)
- Dépôt de marques à l'étranger
- Demande et certificat d'enregistrement international d'une marque
- Demande de renouvellement de la marque
- Renouvellement de chaque marque de puzzle
- Document et lettre de Bugnion Société Anonyme : Conseils en propriété intellectuelle.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1354057
 

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