PP 1121/335 Propriété par étage - Manufacture , 1978.02.16-1999.02.18 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1121/335
Titre:Propriété par étage - Manufacture
Dates:16 février 1978 - 18 février 1999
Période de création:16/02/1978 - 18/02/1999
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Cohabitation dans le bâtiment de La Manufacture
- Servitude en faveur de la société des Forces motrices de la Grande eau
- Vente
- Plan du bâtiment de La Manufacture, le 16 février 1978
- Transformation de La Manufacture
- Procès-verbaux de l'Assemblée générale des copropriétaires
- Récapitulation des comptes
- Participation aux frais relatifs à la servitude de passage devant les immeubles "Alpha"
- Diverses factures
- Propriété par étage immeuble "Ambassador" à Leysin. Règlement d'administration et d'utilisation, chapitre 1 objet et limite du droit
- Tableau des millièmes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1353908
 

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