PP 1121/252 Archives polices assurances , 1982.01.01-1987.11.27 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1121/252
Titre:Archives polices assurances
Dates:1er janvier 1982 - 27 novembre 1987
Période de création:01/01/1982 - 27/11/1987
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Assurance pour véhicules automobiles, conditions générales pour les automobiles
- Inventaire pour l'établissement de la nouvelle police d'assurance contre l'incendie et autres dommages
- Assurance automobile
- Police d'assurance 1982, 1985
- Modification du contrat
- Avenant.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [police d'assurance] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1353822
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises