PP 1121/187 Projet de vente de La Manufacture , 1978.07.04-1982.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1121/187
Titre:Projet de vente de La Manufacture
Dates:4 juillet 1978 - 31 décembre 1982
Période de création:04/07/1978 - 31/12/1982
Niveau:Dossier
Importance matérielle:4 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Projet d'acte de vente
- Pacte d'emption (1978, 1979)
- Propriété par étage règlement d'administration et d'utilisation
- Constitution de propriété par étage 1971
- Extrait du procès-verbal du Conseil du gouvernement
- Plans de la clinique dans le cadre de la vente
- Décision de la Direction de l'Hygiène publique et des œuvres sociales du canton de Berne pour la clinique Manufacture
- Nouveaux statuts de la clinique. Elle devient "clinique Manufacture - Ateliers pour handicapés Leysin". Il y a plusieurs projets et chaque projet, avec des corrections; révisions
- Chemin d'accès et place de parc de La Manufacture
- Comptes d'exploitation et pertes et profits (1981)
- Budget pour la fondation 1981 et 1982
- Situation des fonds de la vente des immeubles et mouvements prévisibles
- Réflexions sur l'avenir des ateliers de la clinique Manufacture
- Organigramme
- Les ateliers dans les années à venir, réorganisation partielle
- Note de dossier. Statut de la fondation "Le Repuis"
- En tout plus de trois projets ont été proposés
- Règlement de la clinique Manufacture bernoise
- Pour les transformations du bâtiment, voir PP 1121/335-341.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Allemand; Français
 

Descripteurs

Entrées:  REPUIS (ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIAL, GRANDSON) (Personnes\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1353757
 

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