Zone d'identification |
| Cote: | PP 1121/71 |
| Titre: | Conseil de Fondation de 1998 à 1999 |
| Dates: | 21 décembre 1994 - 15 mars 1999 |
| Période de création: | 21/12/1994 - 15/03/1999 |
| Niveau: | Dossier |
| Importance matérielle: | 1 reliure pour documents perforés |
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Zone du contenu et de la structure |
| Contenu: | - Convocations pour les séances
- Comptabilité générale
- Procès-verbaux du Conseil de Fondation
- Procès-verbaux de la séance du Bureau
- Comptes d'exploitation
- Budgets
- Résultats des exercices
- Rapport annuel de 1997, voir PP 1121/131
- Investissements pour les projets
- Copie de certificat par l'Association suisse pour système de qualité et de management
- Rapport annuel de 1998, voir PP 1121/132
- Présentations power point qui vont avec les procès-verbaux
- Convention avec la caisse d'assurance de l'administration de l'état de Berne
- Tableau synoptique des points les plus importants de la révision
- Listes des traitements assurés et traitements bruts pour 1995, articles 19 et 23 de la loi sur le libre passage
- Répartition du bénéfice de la loterie romande. Donation de 45'000 francs à notre fondation. Demande de soutien financier du 11 août 1994. Demande de don
- Courriers de la société de la loterie
- Règlement de la clinique, 1944, voir PP 1121/78
- Statuts de la fondation, 1983
- Extrait du registre du commerce, 1977
- Etude de cas : la clinique-Manufacture internationale du Docteur Auguste Rollier à Leysin
- Modification des inscriptions dans le registre du commerce
- Commission d'estimation fiscale des immeubles du district d'Aigle. Total de prix
- Cahier des charges du directeur, 1985
- Listes des fondations, office des assurances sociales et de la surveillance des fondations
- Réquisition de radiation.
- Propriété par étages "Manufacture bernoise", parcelle 357 de Leysin
- Avant-toit devant l'entrée principale de nos ateliers
- Décision de la Direction de la justice, des affaires communales et des affaires ecclésiastiques du canton de Berne pour une révision totale des statuts de la clinique
- Inventaire des objets d'art, 1998
- Règlement de service pour le personnel, 1983
- Ordonnance sur la surveillance des fondations et des institutions de prévoyance, 10 novembre 1993 et du 25 octobre 1995
- Bureau d'indemnité
- Assurance-invalidité : subvention pour les frais d'exploitation et d'équipement pour l'exercice 1997
- Séance de signature au registre du commerce Bern-Mittelland
- Rapport annuel 1999. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Libre. |
| Langue: | Allemand; Français |
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URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1353642 |
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