PP 1121/62 Bureau Conseil de Fondation 2014-2019, 2014.02.05-2019.03.06 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1121/62
Titre:Bureau Conseil de Fondation 2014-2019
Dates:5 février 2014 - 6 mars 2019
Période de création:05/02/2014 - 06/03/2019
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Statut et Règlement de la Fondation
- Procès-verbaux du Conseil de Fondation
- Listes de présence et signatures des membres présents aux procès-verbaux
- Convocations aux séances
- Echanges de mails
- Résultats d'exploitation
- Contrats d'agence et de distribution en France et en Belgique
- Factures
- Conditions générales de vente
- Filière psychiatrique missions retenues dans le futur bâtiment du foyer de l'Entr'aide
- Liquidités au 5 mars 2019.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1353632
 

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