P Barbey-Valeyres 119 Lettre du 23 novembre 1835, signée Charles Demiéville, Préfet d'Orbe. Confirmation de la libération des hypothèques sur les biens immeubles décrits dans l'acte du 15 avril 1809., 1835.11.23-1835.11.23 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P Barbey-Valeyres 119
Titre:Lettre du 23 novembre 1835, signée Charles Demiéville, Préfet d'Orbe. Confirmation de la libération des hypothèques sur les biens immeubles décrits dans l'acte du 15 avril 1809.
Dates:1835 novembre 23
Période de création:23/11/1835 - 23/11/1835
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 papier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  DEMIEVILLE (CHARLES, PREFET D'ORBE, 1779-1838) (Personnes\D)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=135189
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises