N 3/3 Caractéristiques, but, principes, statuts., 1940.01.01-1980.12.31 (Pièce)
Contexte de plan d'archivage
Archives cantonales vaudoises (Archives)
N Archives para-administratives (Section)
N 3 Registre professionnel du canton de Vaud, 1920.01.01-1998.02.28 (Fonds)
N 3/1-27 Administration/organisation., 1938.01.01-1998.02.28 (Sous-fonds)
N 3/3-5 Présentation du registre professionnel., 1940.01.01-1996.12.31 (Dossier)
N 3/3 Caractéristiques, but, principes, statuts., 1940.01.01-1980.12.31 (Pièce)
N 3/4 Règlement du registre professionnel pour les professions., 1969.01.01-1996.12.31 (Pièce)
Zone d'identification
Cote:
N 3/3
Titre:
Caractéristiques, but, principes, statuts.
Dates:
1940-1980
Période de création:
01/01/1940 - 31/12/1980
Niveau:
Pièce
Importance matérielle:
1 enveloppe
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:
Libre
Langue:
Français
Descripteurs
Entrées:
but (Matières\B)
[statuts] (Matières\ Subdivisions\de forme)
URL vers cette unité de description
URL:
https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=134652
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