N 18/71 Assemblée des délégués et activités, 1996-2003 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 18/71
Titre:Assemblée des délégués et activités
Dates:1996-2003
Période de création:1996 - 2003
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux de l'assemblée ordinaire des délégués dont celui du 21 juin 1996 avec le nouveau nom de l'association : ASPAS et la révision totale des statuts. Mise en application du concept "ASAS 2000" : trois commissions spécialisées au niveau national : politique sociale; politique professionnelle; politique de formation. Plans de gestion 1995-2003 et plan de gestion 2003-2009 adopté à l'unanimité au procès-verbal de l'Assemblée ordinaire du 20 juin 2003. Budgets et exercices. Rapport final du comité exécutif à l'assemblée des délégués du 4 juin 2002 : projet "ASPAS 2005". Motion des sections romandes à l'attention de l'Assemblée des délégués du 20 juin 2003 : entre autres, elles expriment la volonté de conserver un secrétariat romand et demande une augmentation de leur quote-part de 30% des cotisations. Rapports d'activités 1999 à 2002, imprimés sous forme de brochures. Journal "Action sociale" mai 2000 à novembre 2003, numéros 9,1, 27, 28, 29, 30, 31, 33, 34, 36 et le numéro 3 de février 2001 sur les filières sociales en mutation. Documents de travail sur la protection des données et le code de déontologie professionnelle qui ont donné lieu à deux brochures.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1344582
 

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