N 18/69-71 Direction Suisse, 1995.11-2003 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 18/69-71
Titre:Direction Suisse
Dates:1995-2003
Période de création:11/1995 - 2003
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 enveloppe, 3 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les statuts de l'association suisse. Les Procès-verbaux de l'Assemblée des délégués et du comité. Les activités de la section et les réalisations. Le journal de l'ASPAS. La gestion administrative.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1344594
 

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