PP 1111/1207 Lettres A à F, 1979-1981 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1111/1207
Cotes anciennes:EA-2B4a-03
Titre:Lettres A à F
Dates:1979-1981
Période de création:1979 - 1981
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient notamment des pétitions adressées aux autorités fédérales.

Types: Correspondance, coupures de presse, notes, documents administratifs.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Allemand; Anglais; Français; Italien
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1320746
 

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