P Palézieux B 15 Arbitrage., 1680.09.25-1680.09.25 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P Palézieux B 15
Titre:Arbitrage.
Dates:1680
Période de création:25/09/1680 - 25/09/1680
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 parchemin

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Décisions prises par le justicier Scanavin et le lieutenant Morel pour régler le différend entre "Simeon Falconnet" et Simon Duval.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Sur autorisation du directeur des Archives cantonales vaudoises.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Numéro dans la généalogie : XVI, 2.
 

Descripteurs

Entrées:  arbitrage (droit) (Matières\A)
  conflit (Matières\C)
  justicier (fonction) (Matières\J)
  PALEZIEUX DIT FALCONNET (SIMEON DE) (Personnes\P)
  DUVAL (SIMON) (Personnes\D)
  MOREL (FAMILLE, ORIGINAIRE DE BOSSONNENS, SAINT-SAPHORIN/LAVAUX, CHARDONNE, VEVEY ET YVERDON-LES-BAINS) (Personnes\M)
  SCANAVIN (FAMILLE, ORIGINAIRE DE VEVEY ET ECHANDENS) (Personnes\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=131801
 

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