PP 1106/14 Procès-verbaux et ordres du jour des séances, dossiers fermés, correspondance, 2015 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1106/14
Titre:Procès-verbaux et ordres du jour des séances, dossiers fermés, correspondance
Dates:2015
Période de création:2015
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, sur autorisation écrite de la direction des ACV.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1310494
 

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