PP 1038/312 Bureau du Conseil de Fondation, 2011.04.28-2015.03.10 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1038/312
Titre:Bureau du Conseil de Fondation
Dates:2011-2015
Période de création:28/04/2011 - 10/03/2015
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Décisions du bureau du Conseil et quelques pièces annexes, y compris correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1310337
 

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