PP 1038/355 Accord de prestations OFCOM, 2009-2014 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1038/355
Titre:Accord de prestations OFCOM
Dates:2009-2012
Période de création:2009 - 2014
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Décision de l'Office fédéral de la communication OFCOM concernant le solde de l'indemnité pour les prestations fournies en 2012;
- Analyse des postes de coûts;
- Charges de l'Audiorama dévolues à l'exécution du mandat OFCOM en 2012;
- Notes; informations relatives au financement OFCOM;
- Rapport du mandat 2012 de l'Audiorama pour l'OFCOM;
- Cours Audiorama 2012;
- Demande de financement extraordinaire;
- Accord de prestation entre l'OFCOM et l'Audiorama relatif à l'octroi d'un mandat de prestations visant à garantir à long terme la conservation des appareils de lecture d'archives (28.01.2009).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  SUISSE. OFFICE FEDERAL DE LA COMMUNICATION (Personnes\S)
  [protocole d'accord] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1310319
 

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