H 120/G Corps législatif. Lois et arrêtés, 1801.06.13-1802.04.20 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:H 120/G
Titre:Corps législatif. Lois et arrêtés
Dates:13 juin 1801 - 20 avril 1802
Période de création:13/06/1801 - 20/04/1802
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire sous la cote H 120 bis.

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:H 19 B (28 septembre 1798 - 18 avril 1799): début + répertoires ongletés H 120 G et H
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1309764
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises