H 120/E Corps législatif. Lois et arrêtés, 1800.02.24-1800.10.25 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:H 120/E
Titre:Corps législatif. Lois et arrêtés
Dates:24 février 1800 - 25 octobre 1800
Période de création:24/02/1800 - 25/10/1800
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Sur le dos de la reliure, le sigle des francs-maçons est représenté.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Allemand; Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:H 19 B (28 septembre 1798 - 18 avril 1799): début + répertoires ongletés H 120 G et H
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1309762
 

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