N 19/1438 Legs et donations, 1955.11.25-2002.09.01 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1438
Titre:Legs et donations
Dates:25 novembre 1955 - 1er septembre 2002
Période de création:25/11/1955 - 01/09/2002
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents relatifs à des legs de tiers en faveur de l'Hôpital Riviera, notamment de la correspondance, des testaments et actes notariés. Il contient aussi des documents relatifs à la Fondation Baudet-Golaz.

Le dossier contient des documents relatifs à l'Hôpital du Samaritain, avant la fusion au sein de l'Hôpital Riviera.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1296771
 

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