PP 333/86 Passation à clos., 1793.07.13-1793.07.13 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 333/86
Cotes anciennes:n°86
Titre:Passation à clos.
Dates:1793 juillet 13
Période de création:13/07/1793 - 13/07/1793
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 feuille

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:- Autorisation du directeur des ACV.
- Toute recherche débouchant sur une publication doit être autorisée par le déposant, Alphonse Rivier.
- Une copie microfilm est également disponible (cote RM 288/033).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  passation à clos (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=129659
 

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