PP 333/65 Passation à clos., 1784.04.05-1784.04.06 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 333/65
Cotes anciennes:n°65
Titre:Passation à clos.
Dates:1784 avril 5-6
Période de création:05/04/1784 - 06/04/1784
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 feuille

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:- Autorisation du directeur des ACV.
- Toute recherche débouchant sur une publication doit être autorisée par le déposant, Alphonse Rivier.
- Une copie microfilm est également disponible (cote RM 288/033).
Langue:Français

Zone des notes

Notes:2 exemplaires.
 

Descripteurs

Entrées:  passation à clos (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=129635
 

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