PP 333/58 Concession pour "l'établissement d'une raye d'eau à travers d'un petit bois de Commune"., 1779.01.12-1779.01.12 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 333/58
Cotes anciennes:n°58
Titre:Concession pour "l'établissement d'une raye d'eau à travers d'un petit bois de Commune".
Dates:1779 janvier 12
Période de création:12/01/1779 - 12/01/1779
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 feuille

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:- Autorisation du directeur des ACV.
- Toute recherche débouchant sur une publication doit être autorisée par le déposant, Alphonse Rivier.
- Une copie microfilm est également disponible (cote RM 288/033).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  eau - concession (Matières\E)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=129629
 

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