PP 333/35 b Reçu de M. de Diesbach pour le montant du laud., 1747.03.07-1747.03.07 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 333/35 b
Cotes anciennes:n°35 b
Titre:Reçu de M. de Diesbach pour le montant du laud.
Dates:1747 mars 7
Période de création:07/03/1747 - 07/03/1747
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 feuille

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:- Autorisation du directeur des ACV.
- Toute recherche débouchant sur une publication doit être autorisée par le déposant, Alphonse Rivier.
- Une copie microfilm est également disponible (cote RM 288/033).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  droits de mutation (Matières\D)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=129591
 

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