N 19/50-51 Correspondance , 1992.01.16-1993.11.17 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/50-51
Titre:Correspondance
Dates:16 janvier 1992 - 17 novembre 1993
Période de création:16/01/1992 - 17/11/1993
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:2 classeurs

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1295909
 

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