N 19/16-24 Bibles d'admission, 1932.01.01-1965.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/16-24
Titre:Bibles d'admission
Dates:1er janvier 1932 - 31 décembre 1965
Période de création:01/01/1932 - 31/12/1965
Niveau:Série
Importance matérielle:9 registres

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1295904
 

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