PP 1097/1177-1181 Autocars, 1971.12.01-2005.05.12 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1097/1177-1181
Titre:Autocars
Dates:1er décembre 1971 - 12 mai 2005
Période de création:01/12/1971 - 12/05/2005
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:6 chemises cartonnées, 2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Voir aussi PP 1097/895-904.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf PP 1097/1178: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1295833
 

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