PP 333/53 et PP 333/53 a-d Transaction avec Mur au sujet d'un second droit de bourgeoisie auquel prétend le bailli., 1758.01.01-1758.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 333/53 et PP 333/53 a-d
Cotes anciennes:n°53 et n°53 a-d
Titre:Transaction avec Mur au sujet d'un second droit de bourgeoisie auquel prétend le bailli.
Dates:1758
Période de création:01/01/1758 - 31/12/1758
Niveau:Dossier
Importance matérielle:5 feuilles

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:- Autorisation du directeur des ACV.
- Toute recherche débouchant sur une publication doit être autorisée par le déposant, Alphonse Rivier.
- Une copie microfilm est également disponible (cote RM 288/033).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  bourgeoisie (origine) - droit (Matières\B)
  MUR. COMMUNE (Personnes\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=129582
 

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