PP 333/37 a-c Papiers relatifs à la convention du 4 octobre 1746 sur le changement du chemin., 1746.10.04-1747.07.07 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 333/37 a-c
Cotes anciennes:n°37 a-c
Titre:Papiers relatifs à la convention du 4 octobre 1746 sur le changement du chemin.
Dates:1746-1747
Période de création:04/10/1746 - 07/07/1747
Niveau:Dossier
Importance matérielle:5 feuilles

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:- Autorisation du directeur des ACV.
- Toute recherche débouchant sur une publication doit être autorisée par le déposant, Alphonse Rivier.
- Une copie microfilm est également disponible (cote RM 288/033).
Langue:Allemand; Français
 

Descripteurs

Entrées:  [convention] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  chemin (Matières\C)
  MUR. COMMUNE (Personnes\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=129581
 

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