PP 1097/1151 Commune de Troistorrents (Valais): Règlement concernant l'alimentation en eau potable de la Commune, 1975.01.01-1975.06.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1097/1151
Titre:Commune de Troistorrents (Valais): Règlement concernant l'alimentation en eau potable de la Commune
Dates:1er janvier 1975 - 30 juin 1975
Période de création:01/01/1975 - 30/06/1975
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Autre correspondance avec la Commune, voir PP 1097/481.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1295772
 

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