N 19/251 Réfection des blocs sanitaires, 1992.05.08-1994.02.03 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/251
Titre:Réfection des blocs sanitaires
Dates:8 mai 1992 - 3 février 1994
Période de création:08/05/1992 - 03/02/1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Procès-verbaux de séances de chantier;
- Devis et bilans comptables;
- Plans.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1295731
 

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