N 19/259 Legs, 1942.07.18-1990.12.04 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/259
Titre:Legs
Dates:10 mai 1983 - 4 décembre 1990
Période de création:18/07/1942 - 04/12/1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:6 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents relatifs à des legs de tiers en faveur de l'Hôpital de zone d'Aigle, notamment de la correspondance, des testaments et actes notariés.

Le dossier contient aussi des documents relatifs à l'Infirmerie et l'Hôpital d'Aigle.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1295706
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises