N 19/174 Travaux 1991-1997, 1988.12.08-1997.01.10 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/174
Titre:Travaux 1991-1997
Dates:8 décembre 1988 - 10 janvier 1997
Période de création:08/12/1988 - 10/01/1997
Niveau:Dossier
Importance matérielle:4 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Procès-verbaux;
- Budgets et bilans comptables;
- Programmes;
- Rapports.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1295654
 

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