PP 1095/862 Accidents: Dossier concernant une vache s'étant échappée au transbordement à Aigle et tuée par un train, 1921.10.17-1923.10.13 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1095/862
Titre:Accidents: Dossier concernant une vache s'étant échappée au transbordement à Aigle et tuée par un train
Dates:17 octobre 1921 - 13 octobre 1923
Période de création:17/10/1921 - 13/10/1923
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Voir aussi PP 1095/669-671.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1295606
 

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